Mentions légales
Dernière mise à jour : 3 octobre 2026
1. Éditeur et responsable de la publication
Le site ChansonSurMesure.fr est édité par ChansonSurMesure.fr, responsable de la publication.
Contact : [email protected]
2. Hébergement
Le site est hébergé par Hostinger International Ltd, 61 Lordou Vironos str., 6023 Larnaca, Chypre — www.hostinger.com.
3. Propriété intellectuelle
Les textes, images, logos, éléments graphiques et exemples de chansons présentés sur ChansonSurMesure.fr sont protégés. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation est interdite.
Les droits d’utilisation des chansons commandées sont décrits dans les conditions générales de vente.
4. Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à notre politique de confidentialité, qui décrit vos droits et la manière de les exercer.
5. Cookies et mesure d’audience
Le site mesure sa fréquentation avec un outil de statistiques sans cookies. Les détails figurent dans la politique de confidentialité.
6. Responsabilité
Nous veillons à l’exactitude des informations publiées sur le site, sans pouvoir garantir l’absence de toute erreur ou interruption. Ces dispositions ne limitent pas les droits que la loi reconnaît aux consommateurs.
7. Droit applicable
Le présent site et les présentes mentions sont soumis au droit français.